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Caractéristiques et disponibilité des produits offerts à la vente
Les pages consacrées aux produits vendus sur le site présentent, dans la mesure du possible, les caractéristiques des produits proposés.
Les commandes seront honorées dans la limite des stocks disponibles.
Michel d'Oultremont ne saurait être tenu responsable des éventuelles ruptures de stock des produits vendus sur son site.
Prix et calcul des frais de port :
Le prix facturé est celui indiqué le jour de la commande.
Toutes les commandes, quelles que soient leurs provenances, seront facturées et payables en euro.
Les prix s’entendent TTC (toutes taxes comprises) et frais de port inclus.
Procédure d’expédition et délais de livraison
Michel d'Oultremont, à réception de votre commande vous fait parvenir par e-mail un accusé de réception automatique vous indiquant votre numéro de commande.
Michel d'Oultremont vous confirme par e-mail la validité de votre commande, justifie la disponibilité des produits commandés, vous fait connaître le montant exact de votre facture et vous rappelle les procédures de paiement.
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Michel d'Oultremont, par un avis d’expédition, vous prévient du jour de l’envoi de sa commande.
Michel d'Oultremont fait de son mieux dans la mesure de ses moyens pour que les produits commandés arrivent dans des délais raisonnables (moins de trente jours).
Droit et délai de renonciation
Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 7 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison du produit.
Vous disposez d’un délai de 7 jours ouvrables pour nous renvoyer les produits, à vos frais, dans leur état et dans leur emballage d’origine (non ouverts et non descellés le cas échéant).
En cas d’exercice de votre droit de retour, vous aurez le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit (qui sera alors réexpédié à vos frais).
Responsabilités
Tous les produits vendus par Michel d'Oultremont sont conformes à la législation belge en vigueur.
La responsabilité de Michel d'Oultremont ne saurait être engagée si les produits ne sont pas conformes à la législation du pays de livraison.
Michel d'Oultremont ne pourra être tenu pour responsable en cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, …).
Informations personnelles
Michel d'Oultremont traite toutes les informations qui lui sont soumises en respectant leur plus stricte confidentialité.
Nous sommes attentifs à la protection des informations que nous recevons.
Nous nous engageons à ne pas communiquer des informations vous concernant à qui que ce soit à l’exception des informations nécessaires au traitement de votre commande.
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Conditions d'annulation de stages
Annulation par le stagiaire :
Si vous décidez d’annuler votre participation au stage, veuillez m’en informer par écrit dès que possible. Dans le cas d’une annulation de votre part, les conditions suivantes s’appliquent concernant le règlement du stage de 700 € TTC :
– Annulation plus de 30 jours avant la date de début du stage : Un montant de 200 euros sera retenu sur le remboursement. (remboursement : 500 €)
– Annulation entre 15 et 30 jours avant la date de début du stage : Un montant de 300 euros sera retenu sur le remboursement. (remboursement : 400 €)
– Annulation moins de 15 jours avant la date de début du stage : Un montant de 350 euros sera retenu sur le remboursement. (remboursement : 350 €)
Annulation par l’organisateur :
Dans le cas improbable où je serais contraint d’annuler le stage, vous serez intégralement remboursé du stage (700 euros) que vous avez versé. Je m’efforcerais de vous prévenir le plus tôt possible en cas d’annulation de ma part.
Remboursements :
Les remboursements seront effectués par le même moyen de paiement utilisé lors du versement de l’acompte. Les délais de traitement peuvent varier en fonction des politiques de votre institution bancaire.
Veuillez noter que ces conditions d’annulation s’appliquent à la somme de 700 euros de votre stage. Si des frais supplémentaires ont été engagés pour des services spécifiques liés au stage, ils ne seront pas soumis à un remboursement.